Urbanisme et foncier4
- 28 mai 2026À vérifierAcquisitionAcquisition d'une bande de terrain à PreledanAchat par la commune2 849 €11 € / m²Lire la décision
- 28 mai 2026AutresConstitution d'une servitude - KerrousseauLire la décision
- 28 mai 2026PLU / PLUiLancement concertation procédure de modif de droit commun n°3 PLULire la décision
- 28 mai 2026AcquisitionAcquisition d'un foncier rue Armelle de VittonAchat par la commune2 408 m²Lire la décision
Finances et budget14
- 28 mai 2026Finances et budgetCompte financier unique 2025 - Budget principalLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetCompte financier unique 2025 - Budget CroizamusLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetCompte financier unique 2025 - Budget Centre-villeLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetCompte financier unique 2025 - Budget KerlaranLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetAffectation des résultats 2025 - Budget CroizamusLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetAffectation des résultats 2025 - Budget PrincipalLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetAffectation des résultats 2025 - Budget Centre-villeLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetAffectation des résultats 2025 - Budget KerlaranLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetBudget principal - Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetEmprunt - salle de sportLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetGarantie emprunt Morbihan HabitatLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetAjustement de la provision CETLire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetDemandes de subventions de projets 2026Lire la décision
- 28 mai 2026Finances et budgetRemplacement parquet des Arcs : demande de subventionLire la décision
Élus et institutions8
- 28 mai 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsPV du Conseil Municipal du 1er avril 2026Lire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsModalités de vote concernant la désignation des élusLire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsDésignation Commission d'Appel d'Offres (CAO)Lire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune dans les stuctures extérieures (Collège Kerbellec)Lire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsRèglement intérieur CMLire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsMandat spécial - Salon des Maires 2026Lire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
Personnel4
- 28 mai 2026PersonnelCompte Personnel de FormationLire la décision
- 28 mai 2026PersonnelFiche évaluation des agents en période de stagiairisationLire la décision
- 28 mai 2026PersonnelTableau des emplois et des effectifs - ModificationsLire la décision
- 28 mai 2026PersonnelComposition du CSTLire la décision
Subventions et associations3
- 28 mai 2026Subventions et associationsSubventions annuelles de fonctionnement aux associations 2026Lire la décision
- 28 mai 2026Subventions et associationsSubvention annuelle de fonctionnement à l'association Kewenn Gym 2026Lire la décision
- 28 mai 2026Subventions et associationsEcole de musique - subvention 2026 et autorisation conventionLire la décision
Tarifs2
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.