Urbanisme et foncier2
Élus et institutions9
- 1 avril 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsDélégations du MaireLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsDélégations du Maire pour les embauchesLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsCCAS - Désignation des élus qui siègeront au Conseil d'AdministrationLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsModalités de vote concernant la désignation des élusLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune dans les structures extérieuresLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsDésignation du représentant de la commune au sein d'XSEALire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsJumelage - Modalités de prise en charge des voyages des élusLire la décision
Finances et budget2
Subventions et associations1
Personnel1
Voirie et travaux1
Environnement1
Culture et sport1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.