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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition d'un foncier rue Armelle de Vitton

Conseil municipal de Quéven · séance du jeudi 28 mai 2026 · transmis en préfecture le 1 juin 2026

En clair

Surface
2 408 m²
… concerné correspond à la parcelle cadastrée BO 30 d'une superficie de 2 408 m², Plan de situation 1/2 Parcelle BO 20 Es 201 274 Plan …
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Parcelles
BO 30, BO 20
… a réacquisition. Le bien concerné correspond à la parcelle cadastrée BO 30 d'une superficie de 2 408 m², Plan de situation 1/2 Parcel …
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Lieu
rue Armelle
… Municipal du 28 mai 2026 Référence : 202657 Acquisition d'un foncier rue Armelle de Vitton Département du Morbihan L'an deux mille vingt-six, le ving …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue Armelle — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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02 97 80 14 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marc BOUTRUCHE
Maire, Quéven

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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