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Conseil municipal de Quéven

Séance du jeudi 9 juillet 2026

20 décisions publiées à cette date, dont 20 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 20 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Finances et budget 7, Élus et institutions 5, Subventions et associations 3, Commande publique 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier3

Finances et budget7

Élus et institutions5

Subventions et associations3

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.