Urbanisme et foncier3
- 9 juillet 2026À vérifierAutresDésaffectation et déclassement d'une portion de la parcelle BV 253 - Chemin des HortensiasLire la décision
- 9 juillet 2026AutresEchange de foncier - Chemin des HortensiasLire la décision
- 9 juillet 2026AutresDéclassement par anticipation d'une portion d'espace public à l'angle de la rue Meneguen et Aristide BriandLire la décision
Finances et budget7
- 9 juillet 2026Finances et budgetBudget principal - Décision modificative (DM) n°2Lire la décision
- 9 juillet 2026Finances et budgetDM 1 Budget Aménagement du centre-villeLire la décision
- 9 juillet 2026Finances et budgetDécision modificative (DM) 1 Budget CroizamusLire la décision
- 9 juillet 2026Finances et budgetDécision modificative (DM) 1 Budget Lotissement de KerlaranLire la décision
- 9 juillet 2026Finances et budgetDemandes de subventions projets 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026Finances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 9 juillet 2026Finances et budgetEmprunts - salle de sports - Annule et remplaceLire la décision
Élus et institutions5
- 9 juillet 2026Élus et institutionsInstallation de [particulier] - Nveau Conseiller MunicipalLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsProcès-verbal (PV) du Conseil Municipal du 28 mai 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsModalités de vote concernant la désignation d'un Correspondant défenseLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
Subventions et associations3
- 9 juillet 2026Subventions et associationsSubvention annuelle de fonctionnement 2026 à l'ADMRLire la décision
- 9 juillet 2026Subventions et associationsSubvention classes de decouvertes 2026/ 2027Lire la décision
- 9 juillet 2026Subventions et associationsSubventions Echanges scolaires, voyages d'études 2026/ 2027Lire la décision
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.