Urbanisme et foncier2
- 5 novembre 2026AcquisitionAcquisition de la parcelle boisée cadastrée YS N°41 sise parc m'âne bras à PluvignerAchat par la commune16 700 m²Lire la décision
- 5 novembre 2026PLU / PLUiDérogation au plan local d'urbanisme dans [nom] des dispositions de la loi dite "Daubie", portant sur le changement de destination d'un ancien bâtiment agricole en habitation , sur la parcelle cadastrée ZX N°56, sise au MoustoirLire la décision
Élus et institutions5
- 5 novembre 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du dernier conseil municipalLire la décision
- 5 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du rapport annuel 2025 Morbihan TerradataLire la décision
- 5 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du rapport annuel 2025 de la SPL Auray Carnac Quiberon tourismeLire la décision
- 5 novembre 2026Élus et institutionsModification des statuts de la SPL Auray Carnac Quiberon tourismeLire la décision
Personnel4
- 5 novembre 2026PersonnelRenouvellement des conventions conclues entre la commune et le centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 5 novembre 2026PersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 5 novembre 2026PersonnelApprobation des conditions de rémunération des heures supplémentaires d'enseignementLire la décision
- 5 novembre 2026PersonnelDébat sur la protection sociale complémentaireLire la décision
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.