Urbanisme et foncier3
Finances et budget3
- 8 décembre 2025Finances et budgetAutorisation de cumul de l'IFSE avec de l'indemnité de maniement de fonds (IMF)Lire la décision
- 8 décembre 2025Finances et budgetProvisions pour créances douteusesLire la décision
- 8 décembre 2025Finances et budgetFinances - Admission en non-valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
Personnel3
- 8 décembre 2025PersonnelCDG 35 Affiliations volontaires et désaffiliation Avis de la communeLire la décision
- 8 décembre 2025PersonnelProtection sociale Complémentaire santéLire la décision
- 8 décembre 2025PersonnelRecensement annuel de la population 2026 rémunération des agents recenseurs vacatairesLire la décision
Élus et institutions3
- 8 décembre 2025Élus et institutionsAppro Procès-verbal (PV) 07 10 2025Lire la décision
- 8 décembre 2025Élus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)_Avis communeLire la décision
- 8 décembre 2025Élus et institutionsRennes Métropole - Rapport annuel d'activité 2024Lire la décision
Autres3
Tarifs2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1