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ZAC et aménagement

ZAC BCT Programme des équipements publics Modif 2

Conseil municipal de Pacé · séance du lundi 8 décembre 2025 · transmis en préfecture le 9 décembre 2025

Titre officielD_ZAC BCT_Programme des équipements publics_Modif 2

Lu par LicesZAC BCT Programme des équipements publics Modif 2

En clair

Parcelle
B 19
… rg —Clais —Touraudière, Vu la délibération du bureau métropolitain n°B19.486 portant accord de Rennes Métropole sur le programme des équipeme …
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Lieu
ZAC Bourg-Clais-Touraudière
… ille-pace.fr www.ville-pace.bzh 38/05 — 08 décembre 2025 ‘ ZAC Bourg-Clais-Touraudière - Programme des équipements publicsModification n°2 Le rapporteur, …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

ZAC Bourg-Clais-Touraudière — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Maire, Pacé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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