Urbanisme et foncier3
- 26 janvier 2026AutresAcceptation legs de deux terrains-succession [particulier]Lire la décision
- 26 janvier 2026AutresRapport commissaire enquêteur -enquête publique la Belle Visée-la CoudraieLire la décision
- 26 janvier 2026AutresAvis enquêtes publiques La Barre [nom] Avenue Le Goffic La CohinièreLire la décision
Personnel5
- 26 janvier 2026PersonnelCréation postes non permanents pour accroissement saisonnier d'activitéLire la décision
- 26 janvier 2026PersonnelCréation postes non permanents pour accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 26 janvier 2026PersonnelCréation postes non permanents _remplacement agentsLire la décision
- 26 janvier 2026PersonnelHeures complémentaires et supplémentaires pour emplois permanents et non permanentsLire la décision
- 26 janvier 2026PersonnelConditions d'exercice du temps partiel au sein de la collectivitéLire la décision
Finances et budget4
- 26 janvier 2026Finances et budgetDotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) Extension de cimetièreLire la décision
- 26 janvier 2026Finances et budgetRapport d'orientation budgétaire (ROB) 2026Lire la décision
- 26 janvier 2026Finances et budgetDotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) Extension du cimetièreLire la décision
- 26 janvier 2026Finances et budgetDotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) modernisation chemins et alléesLire la décision
Élus et institutions2
Tarifs1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.