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ZAC et aménagement

ZAC BCT Dossier de réalisation Modif 2

Conseil municipal de Pacé · séance du lundi 8 décembre 2025 · transmis en préfecture le 9 décembre 2025

Titre officielD_ZAC BCT_Dossier de réalisation_Modif 2

Lu par LicesZAC BCT Dossier de réalisation Modif 2

En clair

Parcelle
B 19
… —Clais —Touraudière, . Vu la délibération du bureau métropolitain n°B19.486 portant accord de Rennes Métropole sur le programme des équipemen …
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Lieu
2025 ZAC Bourg Clais Touraudière
… airie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh 38/04 — 08 décembre 2025 ZAC Bourg Clais Touraudière -Dossier de réalisation - Modification n°2 Le rapporteur, rappelle …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

2025 ZAC Bourg Clais Touraudière — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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11 avenue Brizeux
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Le maire

Hervé DEPOUEZ
Maire, Pacé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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