Séances
8 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
52 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 0 | 0 |
| janv. 2026 | 5 | 0 |
| févr. 2026 | 6 | 0 |
| mars 2026 | 9 | 0 |
| avr. 2026 | 7 | 0 |
| mai 2026 | 0 | 0 |
| juin 2026 | 8 | 0 |
| juil. 2026 | 7 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 4 | 0 |
| oct. 2026 | 0 | 0 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Moussé
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Moussé : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Moussé.
Les décisions publiées52
- 24 septembre 2026Finances et budgetQuestions diversesLire la décision
- 24 septembre 2026Voirie et travauxDevis application Mon villageLire la décision
- 24 septembre 2026TarifsFinances : Redevance d'Occupation du Domaine PublicLire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsApprobation duPV de la réunion du 02/07/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026Finances et budgetQuestions diversesLire la décision
- 2 juillet 2026Voirie et travauxDevis "Illuminations de Noël"Lire la décision
- 2 juillet 2026Finances et budget"Taxe sur la Vacance des Locaux"Lire la décision
- 2 juillet 2026AutresModification du règlement Location SalleLire la décision
- 2 juillet 2026AutresModification du règlement de la location de la salleLire la décision
- 2 juillet 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 05/06/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026TarifsAmende sur "dépôts sauvages " : Tarif d'enlèvement et nettoyageLire la décision
- 15 juin 2026Voirie et travauxDevis plantationLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsModificatif des délégations au Maire sur délibération N°2 du 16/04/2026Lire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseRelais Petite Enfance (RPE) -Convention de fonctionnementLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation des représentants à la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsSénatoriales-Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 16/04/2026Lire la décision
- 5 juin 2026TarifsTarifs de la salle pour 2027Lire la décision
- 29 avril 2026Élus et institutionsDélégation du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 16 avril 2026Finances et budgetQuestions diversesLire la décision
- 16 avril 2026Voirie et travauxDevis marquage des passages piétonsLire la décision
- 16 avril 2026Finances et budgetTRANSFERT PARTIEL DES RESULTATS du Budget Lotissement Résidence La BoissièreLire la décision
- 16 avril 2026Finances et budgetAFFECTATION DES RESULTATS Budget CommuneLire la décision
- 16 avril 2026Finances et budgetApprobation des comptes de Gestion 2025 dressés par le Receveur MunicipalLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 20/03/2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres des commissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation des délégués auprès de l'établissement public de coopération intercommunale et des organismes extérieursLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsIndemnités des élus Maire et AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 26/02/2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal 2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsPV de l'élection du maire et des adjoints 2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsFeuille de proclamation Elction maire et adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsPV de l'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 26 février 2026Finances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 26 février 2026Finances et budgetVote des taux d'iposition 2026Lire la décision
- 26 février 2026Finances et budgetAnnule et remplace délibération n°8 du 22/01/2026- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissementLire la décision
- 26 février 2026Subventions et associationsVote des subventions 2026 pour les associationsLire la décision
- 26 février 2026Écoles et jeunesseVote de la participation aux frais de fonctionnement des écoles publics et privées au titre de l'année 2025/2026Lire la décision
- 26 février 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 22/01/2026Lire la décision
- 22 janvier 2026Finances et budgetAutorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissementLire la décision
- 22 janvier 2026Finances et budgetValidation divers devis d'équipement de la Mairie et demande de fonds de concoursLire la décision
- 22 janvier 2026Finances et budgetPlan de financement actualisé - Rénovation MairieLire la décision
- 22 janvier 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 25/11/2025Lire la décision
- 22 janvier 2026EnvironnementAux fins de signature par l'exécutif de la Convention de soutien Communes et groupements communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés diffusLire la décision
- 25 novembre 2025Voirie et travauxDevis informatiqueLire la décision
- 25 novembre 2025Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 23/10/2025Lire la décision