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52 décisions
- 24 septembre 2026 · MousséFinances et budgetQuestions diversesLire la décision
- 24 septembre 2026 · MousséVoirie et travauxDevis application Mon villageLire la décision
- 24 septembre 2026 · MousséTarifsFinances : Redevance d'Occupation du Domaine PublicLire la décision
- 24 septembre 2026 · MousséÉlus et institutionsApprobation duPV de la réunion du 02/07/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · MousséFinances et budgetQuestions diversesLire la décision
- 2 juillet 2026 · MousséVoirie et travauxDevis "Illuminations de Noël"Lire la décision
- 2 juillet 2026 · MousséFinances et budget"Taxe sur la Vacance des Locaux"Lire la décision
- 2 juillet 2026 · MousséAutresModification du règlement Location SalleLire la décision
- 2 juillet 2026 · MousséAutresModification du règlement de la location de la salleLire la décision
- 2 juillet 2026 · MousséÉlus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 05/06/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · MousséTarifsAmende sur "dépôts sauvages " : Tarif d'enlèvement et nettoyageLire la décision
- 15 juin 2026 · MousséVoirie et travauxDevis plantationLire la décision
- 15 juin 2026 · MousséÉlus et institutionsModificatif des délégations au Maire sur délibération N°2 du 16/04/2026Lire la décision
- 15 juin 2026 · MousséÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 5 juin 2026 · MousséÉcoles et jeunesseRelais Petite Enfance (RPE) -Convention de fonctionnementLire la décision
- 5 juin 2026 · MousséÉlus et institutionsDésignation des représentants à la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)Lire la décision
- 5 juin 2026 · MousséÉlus et institutionsSénatoriales-Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · MousséÉlus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 16/04/2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · MousséTarifsTarifs de la salle pour 2027Lire la décision
- 29 avril 2026 · MousséÉlus et institutionsDélégation du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 16 avril 2026 · MousséFinances et budgetQuestions diversesLire la décision
- 16 avril 2026 · MousséVoirie et travauxDevis marquage des passages piétonsLire la décision
- 16 avril 2026 · MousséFinances et budgetTRANSFERT PARTIEL DES RESULTATS du Budget Lotissement Résidence La BoissièreLire la décision
- 16 avril 2026 · MousséFinances et budgetAFFECTATION DES RESULTATS Budget CommuneLire la décision
- 16 avril 2026 · MousséFinances et budgetApprobation des comptes de Gestion 2025 dressés par le Receveur MunicipalLire la décision
- 16 avril 2026 · MousséÉlus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 20/03/2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · MousséÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · MousséÉlus et institutionsDésignation des délégués auprès de l'établissement public de coopération intercommunale et des organismes extérieursLire la décision
- 20 mars 2026 · MousséÉlus et institutionsIndemnités des élus Maire et AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · MousséÉlus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 26/02/2026Lire la décision