Séances
8 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
89 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 10 | 1 |
| janv. 2026 | 0 | 0 |
| févr. 2026 | 19 | 1 |
| mars 2026 | 6 | 0 |
| avr. 2026 | 14 | 1 |
| mai 2026 | 0 | 0 |
| juin 2026 | 13 | 2 |
| juil. 2026 | 12 | 1 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 8 | 0 |
| oct. 2026 | 0 | 0 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Hédé-Bazouges
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Hédé-Bazouges : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Hédé-Bazouges.
Les décisions publiées89
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination des indemnités des élusLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsInstallation des conseillers municipauxLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation du nombre d'adjointsLire la décision
- 28 février 2026Finances et budgetFinances Vote du CFU 2025 du BP annexe gendarmerie et affectation du résultatLire la décision
- 27 février 2026EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024Lire la décision
- 27 février 2026EnvironnementEnergie Convention éclairage public 100% LED SDELire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du CFU 2025 du BP annexe Assainissement et affectation du résultatLire la décision
- 27 février 2026Écoles et jeunesseFinances Détermination du coût d'un élève en 2025_2026Lire la décision
- 27 février 2026À vérifierVente de terrainDomanialité Lancement d'une procédure d'enquête publique pour le déclassement et la cession de chemins communauxVente par la commune0,30 € / m²Lire la décision
- 27 février 2026EnvironnementAssainissement approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetDemande de subvention dans le cadre du dispositif ambition commune au département d'IlleetVilaineLire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetFinances Délibération cadre garantie Agence France locale pour la souscription à un empruntLire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetAttributions aux organismes extérieurs pour 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du budget annexe assainissement pour l'année 2026Lire la décision
- 27 février 2026PersonnelRH mise à jour tableau des effectifs au 1er avril 2026Lire la décision
- 27 février 2026TarifsVote des tarifs 2026Lire la décision
- 27 février 2026Subventions et associationsAttribution des subventions aux associations pour 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du budget annexe gendarmerie pour l'année 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du budget principal pour l'année 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetFinances Vote du CFU 2025 du BP annexe Assainissement et affectation du résultatLire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetFinances Vote du CFU 2025 du BP principal et affectation du résultatLire la décision
- 17 décembre 2025AcquisitionFinances Demande de subvention DETR_DSIL dans le cadre d'une étude de faisabilité liée à l'acquisition de l'immeuble situé 7 place du châteauVoir la décision
- 17 décembre 2025Élus et institutionsIntercommunalité Approbation des nouveaux statuts de la CCBRLire la décision
- 17 décembre 2025Finances et budgetFinances Demande de subvention DETR_DSIL pour la réfection de la toiture de l'atelier techniqueVoir la décision
- 17 décembre 2025Finances et budgetFinances Demande de subvention DETR_DSIL dans le cadre de la réhabilitation du presbytère de Hédé pour le convertir en restaurantVoir la décision
- 17 décembre 2025TarifsFinances évolution des tarifs AMI à compter du 1er janvier 2026Lire la décision
- 17 décembre 2025Finances et budgetFinances Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BPLire la décision
- 17 décembre 2025Finances et budgetFinances décision modificative n°3Lire la décision
- 17 décembre 2025Finances et budgetFinances demande de subvention auprès de la DRAC pour le mobilier du pôle socioculturelLire la décision
- 17 décembre 2025Commande publiqueMarchés public Mobilier pôle socioculturel attribution du marchéVoir la décision
- 9 décembre 2025Subventions et associationsAssainissement Agence de l'eau - régularisation du remboursement de l'avance sur subventionLire la décision
- 28 novembre 2025Voirie et travauxCimetière Modification du règlementLire la décision
- 28 novembre 2025Finances et budgetConvention avec le SMICTOM pour l'installation d'un Point d'apport volontaire à BazougesLire la décision
- 28 novembre 2025Finances et budgetDécision modificative n°2Lire la décision
- 28 novembre 2025Finances et budgetFinance garantie emprunt coop de constructionLire la décision
- 28 novembre 2025Élus et institutionsProcès-verbal (PV) 12 septembreLire la décision
- 28 novembre 2025Élus et institutionsElections municipales Adoption des conditions de mise à disposition des salles pour les listes candidatesLire la décision
- 28 novembre 2025PersonnelRessources humaines Adoption de la mutuelle groupée MUTAMELire la décision