Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Élection de l'exécutif
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Hédé-Bazouges
7 place de la Mairie
35630 Hédé-Bazouges
02 99 45 46 18Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Isabelle CLÉMENT-VITORIA
Maire, Hédé-Bazouges
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier9 avril 2026Élus et institutionsCCAS - élection des membres et désignation du nombre d'administrateursLire la décision
- même dossier9 avril 2026Élus et institutionsAssemblée Désignation du nombre d'administrateurs au sein du Centre Communal d'Action Sociale et désignation des administrateurs élusLire la décision
- même dossier9 avril 2026Élus et institutionsDésignation du nombre d'administrateurs au sein du Centre Communal d'Action Sociale et désignation des administrateurs élusLire la décision
← Toutes les décisions de Hédé-BazougesUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler