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Conseil municipal de Cesson-Sévigné

Séance du vendredi 20 novembre 2026

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 2, Élus et institutions 2, Subventions et associations 1, Personnel 1, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget2

Élus et institutions2

Autres2

Subventions et associations1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.