Séances
10 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
114 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 9 | 2 |
| janv. 2026 | 9 | 3 |
| févr. 2026 | 7 | 2 |
| mars 2026 | 22 | 1 |
| avr. 2026 | 17 | 1 |
| mai 2026 | 15 | 1 |
| juin 2026 | 8 | 0 |
| juil. 2026 | 10 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 15 | 3 |
| oct. 2026 | 2 | 1 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Bazouges-la-Pérouse
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Bazouges-la-Pérouse : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Bazouges-la-Pérouse.
Les décisions publiées114
- 27 mai 2026PersonnelAutorisation de signature -Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoireLire la décision
- 27 mai 2026Élus et institutionsModification du représentant au CA de l'office de tourismeLire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetVote du Budget Primitif Le Grand Verger de l'année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026AutresRégularisation de l'occupation privative d'un ancien chemin communalLire la décision
- 15 avril 2026Écoles et jeunesseParticipation aux charges de l'école privée pour les communes ne possédant pas d'école pour l'année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetApprobation des comptes financiers uniques 2025 des budgets municipauxLire la décision
- 15 avril 2026Écoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement de l'école publique pour les communes extérieures relative à l'année scolaLire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetVote des Taux des taxes 2026Lire la décision
- 15 avril 2026EnvironnementAffectation de résultat du Budget Assainissement 2025Lire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetAffectation de résultat du Budget Principal 2025Lire la décision
- 15 avril 2026Écoles et jeunesseParticipation municipale aux frais de fonctionnement de l'école privée année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026Subventions et associationsAttribution de subventions aux associationsLire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetVote du Budget Primitif Assainissement de l'année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetVote du Budget Primitif Principal de l'année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetVote du Budget Primitif Zone Artisanale de l'année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026Commande publiqueAutorisation de signature de l'avenant n°1 au lot n°4 Travaux Cour des Savoir FaireLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsProposition de représentants au syndicat mixte Couesnon AvalLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsCompte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipalLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsCréation de la commission municipale « appel d'offre » et élection des membresLire la décision
- 20 mars 2026Permis et lotissementsAutorisation de cession - Macrolot n°1 Lotissement Le Grand VergerVente par la commune12 000 €876 m²Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant Ogec Sainte AnneLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection de représentants de la collectivité au sein du conseil d'administration de l'Office Tourisme de Couesnon Marches deLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation de représentants au sein de l'association des Petites Cités de CaractèreLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection des représentants de la commune au Conseil d'Administration de l'Établissement Public Médico-Social de BellevueLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsCréation de la commission municipale « marché à procédure adaptée » et élection des membresLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsProposition de représentants au Scot et au Smictom du Pays de FougèresLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection de représentants de la collectivité au Syndicat Département d'Énergie d'Ille-et-Vilaine (SDE35)Lire la décision
- 20 mars 2026PersonnelRessources Humaines Instauration du Compte Epargne TempsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation de représentants au Syndicat Mixte des Eaux d'AntrainLire la décision
- 20 mars 2026PersonnelCréation d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps complet Service Espace PublicLire la décision
- 20 mars 2026SocialDétermination du nombre d'administrateurs au CCASLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation des administrateurs élus au CCASLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsAdoption du règlement interieur du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection de représentants de la collectivité au sein du conseil d'administration de l'association SuperfluxLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau d'ordre du conseil municipalVoir la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination des délégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 18 février 2026PersonnelModification du tableau des emlois - ouverture de postes permanentsLire la décision
- 18 février 2026AutresAutorisation de signature - convention Office de TourismeLire la décision
- 18 février 2026EnvironnementApprobation du règlement de service d'assainissement collectif des eaux uséesLire la décision
- 18 février 2026EnvironnementMajoration redevance assainissement - branchements non conformesLire la décision
- 18 février 2026AutresModification - clé de répartition charges centre administratif annexeLire la décision
- 18 février 2026Commande publiqueAutorisation de signature - marché Terrain SynthétiqueLire la décision
- 18 février 2026Élus et institutionsPrésentation de l'état annuel des indemnitésLire la décision