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Conseil municipal de Bazouges-la-Pérouse

Séance du mercredi 23 septembre 2026

15 décisions publiées à cette date, dont 15 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 15 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Élus et institutions 3, Voirie et travaux 3, Finances et budget 2, Commande publique 2, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier3

Élus et institutions3

Voirie et travaux3

Finances et budget2

Commande publique2

Subventions et associations1

Personnel1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.