Élus et institutions4
- 8 juillet 2026Élus et institutionsMise à jour - Tableau d'ordre du conseil municipalLire la décision
- 8 juillet 2026Élus et institutionsModification représentants - CA de SuperfluxLire la décision
- 8 juillet 2026Élus et institutionsModification proposition élus - Commission intercommunale voirie-espaces verts-bâtimentsLire la décision
- 8 juillet 2026Élus et institutionsCompte rendu des décisions prises par délégationLire la décision
Autres2
Finances et budget1
Voirie et travaux1
Environnement1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.