Urbanisme et foncier1
Élus et institutions18
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau d'ordre du conseil municipalVoir la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination des délégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation des administrateurs élus au CCASLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsAdoption du règlement interieur du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection de représentants de la collectivité au sein du conseil d'administration de l'association SuperfluxLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection de représentants de la collectivité au sein du conseil d'administration de l'Office Tourisme de Couesnon Marches deLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection de représentants de la collectivité au Syndicat Département d'Énergie d'Ille-et-Vilaine (SDE35)Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsProposition de représentants au Scot et au Smictom du Pays de FougèresLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation de représentants au Syndicat Mixte des Eaux d'AntrainLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant Ogec Sainte AnneLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation de représentants au sein de l'association des Petites Cités de CaractèreLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection des représentants de la commune au Conseil d'Administration de l'Établissement Public Médico-Social de BellevueLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsCréation de la commission municipale « marché à procédure adaptée » et élection des membresLire la décision
Personnel2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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