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Écoles et jeunesse

Charges à Carastere social des écoles

Conseil municipal de Arbrissel · séance du lundi 12 janvier 2026 · transmis en préfecture le 23 janvier 2026

Les 2 décisions de cette séance

Titre officielDE_2026_01_01 CHARGES A CARASTERE SOCIAL DES ECOLES

Lu par LicesCharges à Carastere social des écoles

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Arbrissel

1 espace Pierre et Marie-Curie
35130 Arbrissel

02 99 96 22 45Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thomas BARDY
Maire, Arbrissel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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