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Conseil municipal de Plouarzel

Séance du lundi 12 octobre 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 7, Finances et budget 4, Commande publique 2, Tarifs 1, Élus et institutions 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier7

Finances et budget4

Commande publique2

Tarifs1

Élus et institutions1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.