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Conseil municipal de Loperhet

Séance du lundi 15 décembre 2025

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 4 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 6, Finances et budget 4, Élus et institutions 2, Environnement 1.

Urbanisme et foncier6

Finances et budget4

Élus et institutions2

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.