Urbanisme et foncier2
- 4 février 2026À vérifierVente de terrainASSO FONCIERE 2026 1 6 Vente portions du chemin d'exploitation YO 68 bordant la parcelle YO 72 BISVente par la commune0,50 € / m²Lire la décision
- 4 février 2026À vérifierVente de terrainASSO FONCIERE 2026 1 7 Vente portions de chemin d'exploitation YO 68 bordant la parcelle YO 85 et YO 86, propriété de Mr [particulier]Vente par la commune0,50 € / m²Lire la décision
Finances et budget6
- 4 février 2026Finances et budgetAsso foncière 2026 1 4 fongibilité des crédits bisLire la décision
- 4 février 2026Finances et budgetAsso foncière 2026 1 2 affectation du résultat 2025 bisLire la décision
- 4 février 2026Finances et budgetAsso foncière 2026 1 2 affectation du résultat 2025 TerLire la décision
- 4 février 2026Finances et budgetAsso foncière 2026 1 3 budget primitif 2026 bisLire la décision
- 4 février 2026Finances et budgetAsso foncière 2026 1 1 approbation compte fiscal unique 2025 bisLire la décision
- 4 février 2026Finances et budgetAsso foncière 2026 1 5 cotisation 2026 bisLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.