Urbanisme et foncier2
Élus et institutions27
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_144 - Désignation d'un(e) secrétaire de séanceLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_145 - Désignation de nouveaux représentants - Commune de VillaméeLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_146 - Désignation d'un nouveau représentant - Commune de Saint-Ouen-des-AlleuxLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_147 - Election d'un membre du Bureau communautaireLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_148 - Règlement intérieurLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_149 - Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)Lire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_150 - Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_151 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)Lire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_152 - Commission Intercommunale d'AccessibilitéLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_153 - Installation des commissions thématiquesLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_154 - Désignation représentants Bretagne MobilitésLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_155 - Désignation représentants AGV35Lire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_156 - Désignation représentants OSPACLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_157 - Désignations représentants GIP SIAOLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_158 - Désignation représentants Assemblée Bretonne de l'eauLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_159 - Désignation représentants ADIL 35Lire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_160 - Désignation représentants CREHA OUESTLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_161 - Désignation représentants GIS CRESEBLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_162 - Désignation représentants OCITOLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_163 - Désignation représentants CTEFILire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_164 - Désignation représentants BRETAGNE NEXTLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_165 - Désignation représentants Observatoire de l'Environnement en Bretagne (OEB)Lire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_166 - Désignation de représentants Société Coopérative d'intérêt Collectif (SCIC)Lire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_173 - Droit à la formation des élusLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_176 - Adhésion Syndicat Mixte AGEDI - Logiciel de gestion des assembléesLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_178 - Décisions prises par la Présidente, par délégationLire la décision
- 8 juin 2026Élus et institutionsCC_2026_179 - Décisions de bureauLire la décision
Commande publique4
- 8 juin 2026Commande publiqueCC_2026_169 - PEM de Fougères - Convention avec la Ville de FougèresLire la décision
- 8 juin 2026Commande publiqueCC_2026_171 - Convention « La Régalante » (Arche Luitré-Dompierre)Lire la décision
- 8 juin 2026Commande publiqueCC_2026_171B - Convention « La Régalante » (Arche Luitré-Dompierre)Lire la décision
- 8 juin 2026Commande publiqueConservatoire - Ajustement de la prestation de service pour l'entretien courant des locaux (année scolaire 2025-2026)Lire la décision
Finances et budget2
Personnel2
Culture et sport2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1