Ce que l'on sait
- Thème
- Social
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Locations
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Alice LEBRET
Président du conseil communautaire, CA Fougères Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 octobre 2026Commande publiqueCC_2026_282 - Marché N°20260700 et 20261300 - Extension de la maison de santé - 15 lots - AttributionLire la décision
- même dossier29 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_227 - Contrat de crédit-bail immobilier - Protocole d'accord et avenantVoir la décision
- même dossier9 mars 2026Commande publiqueMaison de santé Prestation de service 2026 pour l'entretien du linge de ménageLire la décision
- même dossier9 mars 2026SocialCC_2026_088 - Maison de Santé de Louvigné-du-Désert - Avenant de prolongation à la convention de mise à disposition de locaux à un Infirmier en Pratique AvancéeLire la décision
← Toutes les décisions de CA Fougères AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler