Urbanisme et foncier1
Finances et budget6
- 25 juin 2026Finances et budgetAdoption du Compte Financier Unique 2025 - Budget Principal et Budgets AnnexesLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetBudget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats de l'exercice 2025Lire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetAdoption du Règlement Budgétaire et Financier de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetBudget Supplémentaire 2026 - Budget Principal et Budgets AnnexesLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetADEUPa - Avenant n°5 à la convention de partenariat 2021-2026Lire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetCompte Financier Unique 2025 - Election du président de séanceLire la décision
Subventions et associations5
- 25 juin 2026Subventions et associationsCoopération tripartite entre la commune d'Ovroutch en Ukraine, ALDA et Saint-Brieuc Armor Agglomération - Subvention 2026Lire la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsTourisme Subvention 2026 -festival de la gastronomieLire la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsTourisme Subventions 2026Voir la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsFédération Ti Ar Vro / Telenn- solde de la subvention de fonctionnement 2026Lire la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsPrévention Subvention Addictions FranceLire la décision
Tarifs4
- 25 juin 2026TarifsTaxe de séjour : Approbation des tarifs 2027Lire la décision
- 25 juin 2026TarifsEcole de Musique Centre Armor - Tarifs pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 25 juin 2026TarifsTarification sociale de l'eau 2026 Aide eauLire la décision
- 25 juin 2026TarifsEvolution de la billettique TUB et ajustements tarifairesLire la décision
Voirie et travaux4
- 25 juin 2026Voirie et travauxFonds de concours des travaux de réfection de voirie à Plaintel : modalités de répartition financièreLire la décision
- 25 juin 2026Voirie et travauxFonds de concours des travaux de raccordement et de mise en service du bassin de rétention - rue Alain Colas à TrégueuxLire la décision
- 25 juin 2026Voirie et travauxFonds de concours pour des travaux sur le réseau d'eau pluviale. Rue du Carpont à PloufraganLire la décision
- 25 juin 2026Voirie et travauxRéalisation de travaux de renaturation du ruisseau de la Ville Rault à Tournemine PLERINLire la décision
Culture et sport3
- 25 juin 2026Culture et sportFonds de concours d'Investissement à la Commune d'Hillion Stade VTT du CréLire la décision
- 25 juin 2026Culture et sportCulture Scientifique et Technique Avenant n°1 à la convention Le Temps des Sciences 2024-2026Voir la décision
- 25 juin 2026Culture et sportRuchers de l'Agglomération - Convention gestion et animation du rucher, et Convention d'occupation de terrainLire la décision
Personnel2
Élus et institutions2
Environnement1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social7