Urbanisme et foncier1
Élus et institutions30
- 9 juillet 2026Élus et institutionsNstallation de [particulier], Nouvelle Conseillère CommunautaireLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil du 28 mai 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsAssociation des intercommunalités de [particulier] des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCommission Intercommunale d'Accessibilité -renouvellement des membres du collège élusLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCommission Départementale de la lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains - DésignationLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsAgence Bretagne Next- Désignation de représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsADAC (Agence Départementale d'Appui aux Collectivités)- désignation d'un titulaireLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsComité de l'agriculture - Désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCités des métiers- Désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsSyndicat mixte MEGALIS BRETAGNE- Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsGroupement des Autorités Responsables de Transport (GART)-Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCEREMA (Centre d'Etudes et d'Expertise Risques, envir, mobilité, aménagement)- Désignation d'un représentantLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsAMORCE- Désignations des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsAir Breizh- Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsAssociation Réserves naturelles de France - Désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsComité consultatif-Réserve naturelle de la Baie de Saint-Brieuc- désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsComité d'expert de la gestion des épisodes de pollution atmosphérique -désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCommission des cultures marines des Côtes d'Armor - désignation de déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCommission d'attribution des places des établissements d'accueil du jeune enfant -Désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsMJC de Quintin - Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsConseil Départemental d'accès au droit désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsAssociation Régionale du Conservatoire des Arts et Métiers (ARCNAM)- Désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsEtablissement Public Locaux d'enseignement- désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsIUT de Saint Brieuc - Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCommission locale de l'eau su SAGE d'ATG pays de Guingamp - Désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsConseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement- Désignation des délégués et reglements interieursLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsCommission de délégation de service public eau et assainissement-Règlement intérieurLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsDélégation des aides à la pierre - Signature de l'avenant n°1 à la convention de délégation de compétence et de l'avenant n° 1 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsSite Patrimonial Remarquable de Quintin : modification de la composition de la Commission Locale du Site Patrimonial RemarquableLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsComité de pilotage stratégique régional portuaire Désignation des représentantsLire la décision
Subventions et associations5
- 9 juillet 2026Subventions et associationsAssociation Vélo Utile-Subvention 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026Subventions et associationsADE (Association de Développement Economique)Lire la décision
- 9 juillet 2026Subventions et associationsPolitique de l'économie - Subventions 2026Voir la décision
- 9 juillet 2026Subventions et associationsCovoiturage - convention d'objectifs partagés avec l'association EhopLire la décision
- 9 juillet 2026Subventions et associationsSubventions culturelles - 2nde vague 2026Voir la décision
Tarifs1
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Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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