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Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Séance du jeudi 9 juillet 2026

43 décisions publiées à cette date, dont 41 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 43 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 30, Subventions et associations 5, Tarifs 1, Personnel 1, Autres thèmes 5.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions30

Subventions et associations5

Tarifs1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Environnement1

Social1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.