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CC Arc Sud Bretagne

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
145
Séances
15
Urbanisme et foncier
11
Habitants
29 113

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 10 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Bruno LE BORGNE

11 vice-président(e)s, 38 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les vice-présidents
  1. Marie-Thérèse CABON · 1er Vice-président
  2. Eric ROZÉ · 2eme Vice-président
  3. Jean François BREGER · 3eme Vice-président
  4. Denis LE RALLE · 4eme Vice-président
  5. Patrick GÉRAUD · 5eme Vice-président
  6. Patrick BEILLON · 6eme Vice-président
  7. Noël PAUL · 7eme Vice-président
  8. Jean-Marie COLOMBEL · 8eme Vice-président
  9. Samuel FÉRET · 9eme Vice-président
  10. Stéphanie LANOË ROUBAUT · 10eme Vice-président
  11. Nadia CHRISTMANN · 11eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

8 marchés attribués en 12 mois, pour 572 665 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • Marché Subséquent No3 - Travaux de revêtement de voirieEiffage Route Île de France / Centre Ouest (Bretagne)1 septembre 2026 · 80 917 € HT
  • Objet non affiché (il citait peut-être une personne)Roquet (Maintenance Thermique Bretagne - MTB)3 août 2026 · 78 036 € HT
  • Fourniture d’une identité visuelle et d’éléments de communication du service DéchetsLatitude3 août 2026 · 80 000 € HT
  • Travaux de réfection du tapis d’enrobés Trévineuc Guervinan Lot n° 03 [particulier] 2026D62 du 06/07/2026Colas France (Établissement de Vannes)20 juillet 2026 · 51 397 € HT

Les 82 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

10 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC Arc Sud Bretagne sur 12 mois : 9 décembre 2025, 17 décisions ; 3 février 2026, 15 décisions ; 10 mars 2026, 11 décisions ; 7 avril 2026, 7 décisions ; 28 avril 2026, 39 décisions ; 26 mai 2026, 13 décisions ; 7 juillet 2026, 19 décisions ; 21 juillet 2026, 2 décisions ; 29 septembre 2026, 11 décisions ; 3 novembre 2026, 5 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

145 décisions en 12 mois, mois par mois

50250
Décisions de CC Arc Sud Bretagne par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025170
janv. 202600
févr. 2026155
mars 2026110
avr. 2026471
mai 2026132
juin 202610
juil. 2026212
août 202600
sept. 2026111
oct. 202610
nov. 202660

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • Préemption3
  • Vente de terrain2
  • PLU / PLUi2
  • Acquisition2
  • Permis et lotissements1

11 décisions affichées

Les communes membres