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145 décisions
- 10 novembre 2026 · CC Arc Sud BretagneCommande publiqueMarché d'entretien des terrains sportifs engazonnésVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CC Arc Sud BretagneTarifsFixation des tarifs 2027 de redevance spéciale d'enlèvement des ordures ménagères pour les professionnelsVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du Syndicat Morbihan EnergiesVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsRapport annuel 2025 de la SPL Equipements du MorbihanVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsDésignation des élus cooptés au sein de l'UGVA d'Eaux et VilaineVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsLieux des séances du Conseil CommunautaireVoir la décision
- 13 octobre 2026 · CC Arc Sud BretagneCommande publiquePassation d'un marché pour l'acquisition d'un tracteurVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagnePréemptionDélégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain (DPU) sur les Parcs d'Activités Economiques et leurs extensionsVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneSubventions et associationsAttribution d'une subvention à Sport Nature Roche Vilaine au titre de l'enveloppe "Sports"Voir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneCommande publiquePassation d'un marché pour l'entretien des terrains sportifs engazonnésVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneAutresItinéraire cyclable Le Guerno - prise en charge exceptionnelle de frais liés à la régularisation foncière de la parcelle ZB 28Voir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneEnvironnementExonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2027Voir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneEnvironnementSPANC - Rapport 2025 sur le prix et la qualité du serviceVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 du Conseil de Développement du Pays de VannesVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil CommunautaireVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsModification de la composition des commissions communautairesVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsPacte de gouvernanceVoir la décision
- 29 septembre 2026 · CC Arc Sud BretagneFinances et budgetDemande de fonds de concours de la part de la commune de Muzillac dans le cadre de travaux relatifs au restaurant scolaireVoir la décision
- 21 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneCulture et sportTravaux de remplacement des systèmes de chauffage et de ventilation du cinéma [nom] d'Arc à MuzillacVoir la décision
- 21 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneEnvironnementFourniture d'une identité visuelle et d'éléments de communication du service déchetsVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneVente de terrainCession de la Maison Bertho - [nom] de substitution exclusive au profit de la SAS N'ANE-GWEN représenté par Gwénégan [nom]Voir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagnePermis et lotissementsAcquisition de la parcelle YT87 auprès de la commune de Nivillac pour l'aménagement du secteur sud du futur PA Cabaray en extension du PA des MétairiesVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagnePersonnelModification du tableau des emploisVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagnePersonnelRenouvellement du contrat de chargé de projet BiodéchetsVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneFinances et budgetDemande de subvention Fonds Vert pour la création d'infrastructures cyclables structurantes - Approbation du projet et de son plan de financementVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneFinances et budgetCorrection des erreurs de comptabilisation d'amortissement sur les exercices antérieursVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneCulture et sportAccès gratuit à la piscine pendant les périodes de canicule orange ou rougeVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneÉcoles et jeunesseRenouvellement convention collègesVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsComplément représentants Mission Locale du Pays de VannesVoir la décision
- 7 juillet 2026 · CC Arc Sud BretagneÉlus et institutionsDésignation des représentants au sein de l'Observatoire de l'Environnement en BretagneVoir la décision