Aller aux résultats (688)
688 décisions
Pour recevoir ces résultats par e-mail, choisissez au moins une commune ou un département.
- 26 juin 2026 · PlumaugatAutresPLUIH: Révision arrêt projet : avis communeLire la décision
- 26 juin 2026 · GuipavasAutresAcquisirion foncière amiable de parcelles agricoles Kervillerm CoataudonLire la décision
- 26 juin 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - CHU LA CAVALE BLANCHE - Avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public du 26/09/2018 passée entre Brest métropole et le CHU la Cavale Blanche pour la réalisation d’un parking provisoire au profit du CHU, terrain en bordure du Boulevard Tanguy Prigent, au Sud du CHULire la décision
- 25 juin 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeAutresAnnule et remplace C2026-075 pour erreur matérielle - regroupement de parcellesLire la décision
- 25 juin 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeAutresAnnule et remplace C2026-073 pour erreur matérielle - regroupement de parcellesLire la décision
- 25 juin 2026 · PancéAutresDroit de préférence Bois de la Robichère parcelle ZH 12Lire la décision
- 25 juin 2026 · Yvignac-la-TourAutresArrêt projet révision générale du PLUIHVoir la décision
- 25 juin 2026 · BrandivyAutresLocation de la parcelle AA 182Lire la décision
- 25 juin 2026 · Bain-de-BretagneAutresAutorisation de signature convention servitude avec le syndicat d'eau potable à l'échasserieLire la décision
- 25 juin 2026 · MorlaixAutresReconnaissance d'un droit de propriété à un tiers : notoriété acquisitive d'une emprise sur la parcelle cadastrée AH 241 de 707 m², Route de l'aérodrome à PloujeanLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelAutresAvis sur le 1er arrêt du projet de révision générale du PLUiHLire la décision
- 25 juin 2026 · GuidelAutresDéclassement d'un terrain de 48 m² au HirgoatLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanAutresRévision PLUiH 5 avis communeLire la décision
- 24 juin 2026 · CorseulAutresArrêt projet révision générale du PLUiHLire la décision
- 24 juin 2026 · TadenAutresServitude candélabre Neotoa rue de la GarenneLire la décision
- 24 juin 2026 · MonterblancAutresSignature d'un commodat, parcelle ZH 175Lire la décision
- 23 juin 2026 · Plobannalec-LesconilAutresÉchange de terrain - rue de la CornicheVoir la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Jacut-les-PinsAutresRégularisation de terrain - rue Angélique LesourdLire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Jacut-les-PinsAutresRégularisation de terrain - place de l'égliseLire la décision
- 22 juin 2026 · LandudalÀ vérifierAutresDéclassement d'une parcelle non bâtie et intégration au domaine privé de la communeLire la décision
- 19 juin 2026 · Saint-MaudezAutresAvis arrêt projet PLUiH révision généraleLire la décision
- 19 juin 2026 · Le HingléAutresDinan agglomération-arrêt projet de révision générale du PLUIHLire la décision
- 19 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseAutresEchange parcelle entre la commune et les familles [particulier]Lire la décision
- 18 juin 2026 · Val-d'ArguenonÀ vérifierAutresEchange parcelles au lieu-dit la Bruyère - Déclassement chemin d'exploitationLire la décision
- 18 juin 2026 · La Vicomté-sur-RanceAutresArrêt projet révision générale du PLUIHLire la décision
- 18 juin 2026 · BourseulAutresArrêt projet révision PLUIHLire la décision
- 17 juin 2026 · RomilléAutresDélivrance concession de terrainLire la décision
- 17 juin 2026 · QuévertAutresAvis sur le projet de révision générale du PLUIHLire la décision
- 16 juin 2026 · TrébédanAutresPLUIH avis du conseilLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-JuvatAutresArrêt n°1 du Projet de Révision Générale du PLUiH : avisLire la décision