Aller aux résultats (34 782)
34 782 décisions
Pour recevoir ces résultats par e-mail, choisissez au moins une commune ou un département.
- 19 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du 21 octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsElection des représentants du conseil municipal à la commission des hallesLire la décision
- 19 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsNomination secrétaire de séance 18 novembre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · RedonÉlus et institutionsRapport d'activités de Redon Agglomération - exercice 2025 - communicationLire la décision
- 19 novembre 2026 · RedonÉlus et institutionsDécision du Maire relative à la signature d'un contrat de location de la salle Le Carré 9 avec l'Amicale des Pompiers de Redon pour le 21 novembre 2026 - annule et remplace celui en date du 19 octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · RedonÉlus et institutionsÉlection d'un nouvel Adjoint au MaireLire la décision
- 19 novembre 2026 · RedonÉlus et institutionsInstallation d'un nouveau Conseiller MunicipalLire la décision
- 19 novembre 2026 · GourinÉlus et institutionsDésignation référent DeontologueLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelÉlus et institutionsRapport annuel 2025- eauLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelÉlus et institutionsSPL TourismeLire la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxÉlus et institutionsValidation de l'organisation de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines et approbation d'une convention de gestion avec Redon AgglomérationVoir la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffÉlus et institutionsCongrès des maires - mandat donné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référentLire la décision
- 19 novembre 2026 · CalanhelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 04 septembreLire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceÉlus et institutionsProjet de loi de finances pour 2027 déclaration commune des associations d'élus locauxLire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceÉlus et institutionsDinan Agglomération Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceÉlus et institutionsDinan Agglomération avis du Conseil Municipal sur le projet de gouvernance de lE.P.C.ILire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenÉlus et institutionsRapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TreffrinÉlus et institutionsDésignation des référents déontologuesVoir la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations données le Conseil municipal octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsApprobation du compte rendu séance du 13 octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsDécisions du Maire par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2026-118 à 2026-133 inclusLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsMorbihan Energie rapport d'activités 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsParc Naturel Régional du Golfe du Morbihan rapport d'activités 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsEau du Morbihan - rapport d'activités 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsMotion relative aux dysfonctionnements du recouvrement de la taxe d'aménagement et à leurs conséquences pour les collectivités et les CAUELire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsSociété Publique Locale (SPL) Auray Carnac Quiberon Tourisme modification des statutsLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsUNESCO Paysages de Mégalithes Désignation d'un nouveau représentant suppléantLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsCommission numérique IA Vidéo protection Désignation d'un nouveau membreLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsCommission travaux Désignation d'un nouveau membreLire la décision