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- 20 novembre 2026 · KerpertÉlus et institutionsConvention ADS GPALire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatÉlus et institutionsDinan Agglomération: avis projet Pacte de gouvernanceLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatÉlus et institutionsDinan Agglomération-Adoption du rapport de la CLECT 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertÉlus et institutionsPacte de gouvernanceLire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertÉlus et institutionsRapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · LazÉlus et institutionsRapport d'activité CCHCLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et des représentants de la commune au sein des commissions et comites (5.2.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsModification du tableau du conseil municipal (5.2.2)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du CM du 14 septembre 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉlus et institutionsCommission locale dévaluation des charges transférées : transfert du réseau forLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉlus et institutionsCommission communale pour l'accessibilité : modification de la compositionLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibérationn compte-rendu décisions du MaireLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération frais déplacement des Elus - cérémonie remise prix 2026 villes et villages fleurisLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération frais déplacement des Elus - Salon des Maires 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération frais déplacement des Elus - délibération cadreLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération désignation membre CM relatif au PC n°0350932600059Lire la décision
- 20 novembre 2026 · RedonÉlus et institutionsTableau du Conseil Municipal suite démission Marc Droguet et installation [particulier]Voir la décision
- 20 novembre 2026 · Saint-AvéÉlus et institutionsElection d'un adjoint suite à une démissionLire la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxÉlus et institutionsPacte de gouvernanceVoir la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsDésignation membres non élus commission mobilités doucesVoir la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsAvis projet pacte de gouvernance Dinan agglomérationLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsAdoption rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsCompte-rendu décisions prises par [nom] par délégation du conseilLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsProcès-verbal conseil municipal 15 octobre 2026 - approbationLire la décision
- 19 novembre 2026 · PlouvaraÉlus et institutionsDécision du Maire - acquisitionsLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanÉlus et institutionsMotion pour le maintien et la reconduction du programme ACTEE au service de la transition énergétique des territoires rurauxLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanÉlus et institutionsApprobation du montant définitif des attributions de compensation pour l'année 2026Voir la décision
- 19 novembre 2026 · TrévéÉlus et institutionsTransfert compétence eau à LCBCLire la décision
- 19 novembre 2026 · SizunÉlus et institutionsModification du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 19 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsElection des représentants du conseil municipal à la commission du marchéLire la décision