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285 décisions
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Autres[particulier] Pont Rod Réalisation d'un échange parcellaire entre la CCKB et la société CENTRE APPROLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementContractualisation avec l'éco-organisme Ecologic pour la collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin Thermique (ABJ Th)Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Culture et sportContractualisation avec l'éco-organisme Ecologic pour la collecte séparée des Articles de Sport et de Loisirs (ASL)Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementRéalisation de Plans de Gestion Durable des HaiesLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Élus et institutionsConvention de délégation de maitrise d'ouvrage 2025-2027 sur les bassins versants du Sulon, Daoulas, Poulancre, Oust et LiéLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetDemande de subvention 2027 pour le site Natura 2000 « Complexe de l'Est des Montagnes Noires »Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Subventions et associationsProposition d'attribution de subventions visant l'amélioration de l'habitat. Plounévez-QuintinLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Subventions et associationsProposition d'attribution de subventions visant l'amélioration de l'habitat. LocarnLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Voirie et travauxROSTRENEN PA Kerjean Autorisation de signature d'un devis modificatif du SDE 22 pour des travaux de viabilisation telecom de lots à bâtirLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)AutresROSTRENEN PA La Garenne Autorisation de signature de deux conventions de servitude au profit d'ENEDISLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetPrésentation du rapport du mandataire 2025 de la SEMBREIZHLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Subventions et associationsCotisations 2026 à l'Association des Maires des Côtes d'Armor et des Présidents d'Établissements Intercommunaux à Fiscalité PropreLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetDécisions Modificatives Budgets Général et annexes de l'Assainissement Collectif et de l'Office de TourismeLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetDemande d'admission en non-valeur Budget GénéralLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)TarifsFixation de la Tarification de l'Assainissement NON Collectif 2027. SPANCLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementPrésentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement NON Collectif. SPANCLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementMode de gestion de l'assainissement collectifLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementRéalisation d'un schéma directeur d'assainissement des eaux uséesLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementProjet éolien de Roz Bras à Lanrivain et Saint Nicolas du PélemLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Subventions et associationsReconduction de la convention d'objectifs et de moyens avec Familles Rurales et versement de la subvention 2026 pour la gestion de la ludothèqueLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Subventions et associationsAttribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (Direction Territoriale 22) pour l'organisation d'un évènement sur le territoireLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetFonds de concours à la Commune de TREMARGATLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetFonds de concours à la Commune de LESCOUËT-GOUARECLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetFonds de concours à la Commune de PEUMERIT-QUINTINLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Élus et institutionsConvention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Commune de Rostrenen à la Communauté de Communes du Kreiz-Breizh en vue de l'aménagement de BureauxLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetFixation des attributions de compensation définitives 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Finances et budgetDélégation donnée à la Présidente pour la souscription d'empruntsLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementLancement du projet RéemBreizh. Boucle locale de réemploiLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)EnvironnementProgramme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2027-2032Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Subventions et associationsCandidature au Label Nationale Territoires, Villes et Villages Internet porté par l'association Villes InternetLire la décision