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66 décisions
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBudget Centre médical Affectation du résultatLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBudget BEL Affectation du résultatLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBudget PP Affectation de résultatLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBudget Lotissment Coët Er SornLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBudget Lann Gaolenn Affectation de résultatLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBudget Pladenn Kergonan Affectation de résultatLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 02.02.2026Lire la décision
- 2 février 2026 · Le SournFinances et budgetRemise gracieuseLire la décision
- 2 février 2026 · Le SournFinances et budgetDotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) PluritLire la décision
- 2 février 2026 · Le SournFinances et budgetFrais de fonctionnement DiwanLire la décision
- 2 février 2026 · Le SournFinances et budgetFrais de fonctionnement Saint-JulienLire la décision
- 2 février 2026 · Le SournSubventions et associationsSubvention ESPLire la décision
- 2 février 2026 · Le SournSubventions et associationsSubvention société de chasseLire la décision
- 2 février 2026 · Le SournSubventions et associationsSubvention les amis de la valléeLire la décision
- 2 février 2026 · Le SournSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 2 février 2026 · Le SournTarifsTarif cimetière 2026Lire la décision
- 2 février 2026 · Le SournTarifsTarifs des salles 2026Lire la décision
- 2 février 2026 · Le SournTarifsTarifs ALSH 2026Lire la décision
- 2 février 2026 · Le SournÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 15.12.25Lire la décision
- 2 février 2026 · Le SournTarifsTarifs garderie 2026Lire la décision
- 2 février 2026 · Le SournTarifsTarifs restauration scolaireLire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournPermis et lotissementsFinances - Lots 5 et 8 - Lotissement Coët Er SornVente par la commune51 € / m²Lire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournVente de terrainVente d'une terrain communal - AB175Vente par la commune800 m²Lire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournVente de terrainFinances - Vente d'un terrain communal AB33Vente par la commune990 m²Lire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournÉlus et institutionsModification des statuts de Morbihan EnergiesLire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournFinances et budgetFinances - Reconduction du quart des crédits pour 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournTarifsBail professionnel - Révision du loyerLire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournTarifsRévision des loyers communauxLire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournPersonnelPersonnel - Recrutement d'agents contractuels de remplacement Année 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · Le SournPersonnelPersonnel - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents Année 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.