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66 décisions
- 12 octobre 2026 · Le SournPersonnelAvaancement de grade - Taux de promotionLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le SournPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le SournTarifsFinances - Procédure et tarification - Défaut d'entretien de parcelleLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le SournÉcoles et jeunesseValidation du PEDT 2026-2029Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Le SournVoirie et travauxApprobation du réglement intérieur du cimetièreLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le SournFinances et budgetFinances - Demande de subvention - Pôle associatif et technique de PluritLire la décision
- 1 juin 2026 · Le SournAutresReprise de concessions en état d'abandonLire la décision
- 1 juin 2026 · Le SournFinances et budgetLotissment Coet er Sorn - Révision de prix lot 5 et 8Lire la décision
- 1 juin 2026 · Le SournFinances et budgetSuvention au SC SournaisLire la décision
- 1 juin 2026 · Le SournFinances et budgetDécision modificative (DM)1 22500Lire la décision
- 1 juin 2026 · Le SournÉlus et institutionsDésignation des représentants MORBIHAN ENERGIESLire la décision
- 1 juin 2026 · Le SournFinances et budgetCommisison communale des impôts directsLire la décision
- 1 juin 2026 · Le SournÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 20.03.2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsElection des membrs du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsRéglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsDélégations consenties par le conseil au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsReprésentants au sein des organismes extérieursLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsDésignation des délégués Syndicat Sarre-Blavet SantéLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsComposition de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsIndemnités de fonction au maire et adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 9.03.2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints et élection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Le SournÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournPersonnelRéexamen du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournVoirie et travauxFonds de concours voirieLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBudget primitif (BP) Commune Durée d'amortissementLire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetVote des taux des impôts directs locaux 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · Le SournFinances et budgetBugdet commune Affectation du résultatLire la décision