En clair
- Surface
- 800 m²
… expose à l'assemblée le plan de cette parcelle. Un terrain d'environ 800 m² pourrait y être borné. Le Maire propose donc de procéder à la vente d …
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- Parcelles
- R 3211, R 12, AB 175
… de la propriété des personnes publiques (Article L. 3211-1 et s, art R 3211-12) Vu le code de l'urbanisme (Articles L 442-1 et s) Le con …
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- Lieu
- rue de Pond Er Huern
… d'un terrain situé à l'intersection de la rue des alouettes et de la rue de Pond Er Huern, et inscrit à son domaine privé. Monsieur le Maire expose à l'assembl …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Sourn
26 rue du Commerce
56300 Le Sourn
02 97 25 12 52Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Jacques VIDELO
Maire, Le Sourn
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.