Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Libertés publiques et pouvoirs de police — Autres actes réglementaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Martin-sur-Oust
6 place de la Motte
56200 Saint-Martin-sur-Oust
02 99 91 55 76Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marion LE POGAM
Maire, Saint-Martin-sur-Oust
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 novembre 2026Élus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- même dossier8 septembre 2026Élus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- même dossier23 juin 2026Élus et institutionsDes décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- même dossier11 mai 2026Élus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
← Toutes les décisions de Saint-Martin-sur-OustUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler