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113 décisions
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- 3 novembre 2026 · PlumelinFinances et budgetAcquisition ventilateurs et demande de financementLire la décision
- 3 novembre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsApprobation procès-verbal 20260908_PVLire la décision
- 3 novembre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsDésignation secrétaire séance cm_20261103Lire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinVente de terrainCession de parcelle ZX329 résidence Château2523 m²Lire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinCulture et sportConvention bénévolat pour la MediathequeLire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsPrise en charge de la participation des élus au congres des maires à [nom] édition 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinPersonnelRecrutement d'un agent de police municipale par CMCLire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsRapport d'activités eau du Morbihan 2025Lire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsDélégation de compétence pour signature permis de construireLire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinSubventions et associationsAttribution subvention exceptionnelle TCMLire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinFinances et budgetLotissement Résidence Château2 - demande de subvention au titre du pstLire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsApprobation procès-verbal 20260908_PVLire la décision
- 6 octobre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsDésignation secrétaire séance cm_20261006Lire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinVente de terrainCession de chemin au Lieudit ClinchapVente par la commune1 € / m²2 083 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsDésignation référent DeontologueLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinVoirie et travauxConvention entretien pont KerichelardLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinFinances et budgetVoirie définitive résidence Château 2 - plan de financement prévisionnelLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinCulture et sportVoirie définitive résidence Château 2 validation au stade ApdLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinTarifsBail commercial du bar gratuite de loyerLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinFinances et budgetSoutien aux communes sinistrées par les incendies 2026Lire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinFinances et budgetDemande admission en non-valeurLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinSubventions et associationsSubvention exceptionnelle association Solidart et TYLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsApprobation procès-verbal 20260707_PVLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlumelinÉlus et institutionsDésignation secrétaire séance cm_20260908Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PlumelinSubventions et associationsCréation du Pass activités jeunes et convention de partenariat avec les associationsLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlumelinCulture et sportConvention de partenariat CMC_saison culturelleLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlumelinFinances et budgetDécision modificative N1 lotissement les CoteauxLire la décision