En clair
- Surface
- 523 m²
… aires de la parcelle cadastrée section ZX n° 329, d'une superficie de 523 m², située dans le lotissement communal « Résidence du Château 2 » ; Co …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- ZX 329
… pouvoirs : 1 /Nombre de conseillers votants : 20 CESSION DE PARCELLE ZX329 — RESIDENCE CHATEAU2 Vu le Code général des collectivités territoria …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- RESIDENCE CHATEAU2
… : 1 /Nombre de conseillers votants : 20 CESSION DE PARCELLE ZX329 — RESIDENCE CHATEAU2 Vu le Code général des collectivités territoriales; Vu le cahier de …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plumelin
6 bis rue de la Mairie
56500 Plumelin
02 97 44 10 75Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Pierre GUEGAN
Maire, Plumelin
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.