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Vente de terrain

Cession de parcelle ZX329 résidence Château2

Conseil municipal de Plumelin · séance du mardi 6 octobre 2026 · transmis en préfecture le 13 octobre 2026

Titre officielCESSION DE PARCELLE ZX329 RESIDENCE CHATEAU2

Lu par LicesCession de parcelle ZX329 résidence Château2

En clair

Surface
523 m²
… aires de la parcelle cadastrée section ZX n° 329, d'une superficie de 523 m², située dans le lotissement communal « Résidence du Château 2 » ; Co …
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Parcelle
ZX 329
… pouvoirs : 1 /Nombre de conseillers votants : 20 CESSION DE PARCELLE ZX329 — RESIDENCE CHATEAU2 Vu le Code général des collectivités territoria …
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Lieu
RESIDENCE CHATEAU2
… : 1 /Nombre de conseillers votants : 20 CESSION DE PARCELLE ZX329 — RESIDENCE CHATEAU2 Vu le Code général des collectivités territoriales; Vu le cahier de …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

RESIDENCE CHATEAU2 — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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6 bis rue de la Mairie
56500 Plumelin

02 97 44 10 75Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pierre GUEGAN
Maire, Plumelin

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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