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155 décisions
- 13 novembre 2026 · PloemeurFinances et budgetContractualisation d'un emprunt de 1000000Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurAcquisitionRéseau de chaleur centre ville_Acquisition de la parcelle cadastrée section DH n°51PAchat par la commune99 € / m²232 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurÀ vérifierZAC et aménagementRégularisation comptable des frais d'études relatifs à la ZAC centre bourg_Apurement du compte 2031 par opération d'ordre non budgétaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurEnvironnementProposition d'adhésion au regroupement de la Région Bretagne pour la valorisation des certificats d'économie d'énergieLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurAutresAvenant au bail emphytéotique Ter et MerLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurVoirie et travauxDénomination_Rue NoueligLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurVoirie et travauxDénomination_Centre commercial_Allée d'ArmorLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurVoirie et travauxDénomination_Allée Louis [nom]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurAutresAvis en application de l'article L152 6 9 du code de l'urbanisme Projet de changement de destination d'un bâtiment agricole en bureauxLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurSocialAide pour la production de logements faisant l'objet d'un bail réel solidaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurSocialMise en place d'une aide pour la production de logements locatifs familiaux publics financés en PLUS et PLAILire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurSocialApprobation du contrat de mixité sociale pour la période triennale 2026_2028Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetMajoration de la taxe sur la vacance des logements d'habitationLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurSubventions et associationsConvention opérationnelle avec l'Etablissement public foncier de Bretagne, l'Etat et Lorient agglomération_Rachat par un tiers_Subvention complément de prixLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetMajoration de la valeur locative des terrains constructiblesLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurEnvironnementExonération de la taxe foncière sur les propriétés baties en faveur des logements anciens ayant fait l'objet de travaux de rénovation energetiqueLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetExonération de la taxe foncière sur les propriétés baties en faveur des logements neufsLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetAbrogation de la délibération fiscale du 14 juin 1989 relative à l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés batiesLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurPersonnelModification du tableau des effectifs septembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurTarifsTarification des mouillages_Saison 2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurSubventions et associationsConvention de partenariat avec des établissements scolaires du second degré, établissements médico-éducatifs spécialisésLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurÉcoles et jeunesseAide à la restauration scolaire pour les élèves ploemeurois scolarisés dans les écoles privées sous contrat d'association avec l'EtatLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurTarifsTarification de la restauration collective applicable aux écoles privées de PloemeurLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurÉlus et institutionsMandat spécial pour la participation de cinq élus au congrès des maires du 23 au 27 novembres 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PloemeurÉlus et institutionsCompte rendu des décisions au titre de l'article L 2122_22 du CGCTLire la décision
- 21 septembre 2026 · PloemeurTarifsTarif de la cuisine centrale de Ploemeur à la résidence autonomie Pierre et [particulier]Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetDemande de subvention au titre du programme de solidarité territoriale (PST)_Réaménagement de la rue de l'Anse du StoleLire la décision
- 10 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetDemande d'un fonds de concours au titre du contrat territorial dans le cadre de la transition énergétiqueLire la décision
- 10 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetDemande de subvention au titre de la subvention cyclable de Lorient Agglomération_Réaménagement de la rue de l'Anse du StoleLire la décision
- 3 septembre 2026 · PloemeurFinances et budgetTransfert d'éléments de l'actif du budget du CCAS (service de la petite enfance) vers le budget principal de la ville_erreur matérielle annexeLire la décision