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109 décisions
- 15 octobre 2026 · PeillacPersonnelConvention pour l'adhésion pluriannuelle 2027-2032 au dispositif de signalement CDG56Lire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacPersonnelConvention pour le calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi proposée par le CDG56Lire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacPersonnelConvention de mise à disposition de personnel du service intérim proposée par le centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacPersonnelConvention pour la mise en oeuvre d'une médiation proposée par le centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacPersonnelConvention pour un accompagnement ressources humaines par le CDG 56Lire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacÉcoles et jeunesseConvention de prise en charge des transports scolaires vers les piscines communautairesLire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacFinances et budgetAdmission de créances en non valeurLire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacSubventions et associationsSubvention d'équilibre 2026 - budget lotissement de la Bande M'orinLire la décision
- 15 octobre 2026 · PeillacÉlus et institutionsApprobation procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 septembre 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacÉcoles et jeunesseInstauration d'un règlement intérieur pour la garderie périscolaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacPersonnelRISEEP à compter du 1er octobre 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacPersonnelCréation d'un poste d'adjoint technique non permanent pour accroissement d'activité à Cpter du 1-11-2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacPersonnelCréation d'un poste d'attache au 1er octobre 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacPersonnelCréation d'un poste d'adjoint administratif à compter du 21 septembre 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacÉlus et institutionsMODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN ADJOINT TECHNIQUE - 28.60ème à compter du 14 septembre 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacCulture et sportConvention d'objectifs et de moyens 2025-2026 avec la fédération d'animation rurale en pays de vilaine - la FedeLire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacTarifsRedevance d'occupation du domaine public - Rodp orange 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation - TVLHLire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement de l'école publique de St PerreuxLire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacTarifsMontant du loyer de l'appartement 5 résidence de LanvauxLire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacTarifsFixation du tarif de vente de la Topocarte GR du pays de vilaine aux confins du MorbihanLire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur du restaurant scolaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 25 juin 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PeillacÉcoles et jeunesseConvention interventions musicales en milieu scolaire - Année 2026-2027Lire la décision
- 25 juin 2026 · PeillacVente de terrainVente d'une partie de la parcelle ai 502 rue Jeanne d'arcVente par la commune25 € / m²200 m²Lire la décision
- 25 juin 2026 · PeillacFinances et budgetPlan de financement travaux voirie rue Jeanne d'arc et Place de l'égliseLire la décision
- 25 juin 2026 · PeillacFinances et budgetRemboursement de frais d'électricité et d'eau par l'entreprise VignonLire la décision
- 25 juin 2026 · PeillacFinances et budgetEncaissement allocations obsèquesLire la décision
- 25 juin 2026 · PeillacÉcoles et jeunesseOperaton argent de poche 2026Lire la décision