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92 décisions
- 1 octobre 2026 · MolacFinances et budgetPoint projet boulangerie- Demande de subvention au titre de la PSTLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacAutresDemande d'exploitation de parcelle - mise en place d'un contrat COMMODAT2 300 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacVente de terrainProjet de logements locatifs sociaux Vente de terrain à la société AIGUILLON Construction- signature de lacte notariéVente par la commune40 500 €Lire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacVente de terrainProjet Résidence Intergénérationnelle Rurale - RIR - vente d'une parcelle communale2 040 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacFinances et budgetBudget principal - Admission en non-valeurLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacSocialRetrait du projet d'habitat inclusif pour personnes âgées ESH LES AJONCS Point informationLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacVoirie et travauxAQUALIA Convention relative aux modalités de pose et d'exploitation des relais autonomes de télérelève des compteurs d'eau sur les dépendances de la voirie communaleLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacPersonnelCentre de Gestion convention de service 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacFinances et budgetQuestembert Communauté- demande de fonds de concours ADSLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacFinances et budgetQuestembert Communauté - participation financière au poste de chargé de projet mutualiséLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacVoirie et travauxConstruction d'un Logement centre bourg- validation de la phase PROLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacSocialConstruction d'un logement social en centre bourg assujettissement à la TVALire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacÉlus et institutionsSIAEP - rapport d'activité 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacVoirie et travauxPoint projet boulangerie- Etude des devisLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacVoirie et travauxPont de Coverdel Point informationLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacÉlus et institutionsSYSEM - rapport d'activité 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · MolacÉlus et institutionsAdoption du compte rendu de la réunion du 30 juin 2026Lire la décision
- 2 septembre 2026 · MolacÉcoles et jeunesseBâtiment restaurant scolaire - Création d'un Préau et installation d'une pompe à chaleur - point informationLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacCulture et sportQuestembert Communauté - convention du réseau des médiathèquesLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacÉlus et institutionsAdoption du compte rendu de la réunion du 29 avril 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · MolacÉlus et institutionsDélégation de fonctions du maire - InformationLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacSubventions et associationsAttribution des subventions aux associationsLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - information des membres désignésLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacEnvironnementParticipation au piégeur de taupesLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacCulture et sportChemins de Randonnée-Modification du tracé du GR38 et du GR de Pays Vannes et de LanvauxLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacFinances et budgetBatiment restaurant scolaire-Création d'un Preau et installation d'une pompe à chaleur - demande de subvention au Département au titre du PSTLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacVoirie et travauxProgramme voirie 2026 - demande de subvention au Département au titre du Programme de Solidarité Territoriale (PST)Lire la décision
- 30 juin 2026 · MolacÉlus et institutionsComposition de la Commission de contrôle des listes électorales informationLire la décision
- 30 juin 2026 · MolacEnvironnementParticipation aux piégeurs de ragondinsLire la décision