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Vente de terrain

Projet Résidence Intergénérationnelle Rurale - RIR - vente d'une parcelle communale

Conseil municipal de Molac · séance du mardi 29 septembre 2026 · transmis en préfecture le 5 octobre 2026

Titre officiel2026-09-16 Projet Résidence Intergénérationnelle Rurale - RIR - vente dune parcelle communale

Lu par LicesProjet Résidence Intergénérationnelle Rurale - RIR - vente d'une parcelle communale

En clair

Surface
2 040 m²
… rd de principe pour la vente d'une partie de la parcelle ZC 203 pour 2 040 m² environ pour un projet de création de logements intergénérationnels …
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Parcelle
ZC 203
… nné son accord de principe pour la vente d'une partie de la parcelle ZC 203 pour 2 040 m² environ pour un projet de création de logements interg …
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Lieu
Résidence Intergénérationnelle Rurale
♦ 2026-09-16 Projet Résidence Intergénérationnelle Rurale - RIR : vente d'une parcelle communale Par délibération du 29 avril …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Résidence Intergénérationnelle Rurale — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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56230 Molac

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Le maire

Marcel ARS
Maire, Molac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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