En clair
- Prix
- 40 500 €
… 1). En conséquence le prix de vente de ces parcelles doit être revu à 40 500€ (50€X810 m²) hors taxes. - Que la parcelle cadastrée ZN 318 sera ré …
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- Parcelles
- ZN 140, ZN 241, ZN 242
… viron 768 m² (Surface plancher environ 818 m²), issue des parcelles ZN 140, 241 et 242, - A autorisé M Le Maire à réaliser le bornage de ces pa …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Molac
8 rue Jollivet
56230 Molac
02 97 45 72 35Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marcel ARS
Maire, Molac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.