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68 décisions
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsAutresEmplacement commercial communal - Conclusion d'un bail précaire annule et remplace la 2026110505 erreur matérielleLire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsÉlus et institutionsPrise d'acte et approbation du rapport d'activité de Redon agglomération 2025 (Annexe)Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsAutresMise en place d'un dispositif de commande groupée de fioul domestique au bénéfice des administrés de la communeLire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsVoirie et travauxAvenants supplément de travaux rénovation résidence des IfsLire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsAutresEmplacement commercial communal - Conclusion d'un bail précaire de courte durée pour phase de test d'activité AnnexeLire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetPrêt pour le secteur public local PSPL - aux collectivités territoriales et à leurs groupements annulé et remplace la 2026-09-10-08Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsPersonnelDélibération portant approbation de la convention d'adhésion aux missions facultatives proposées par le CDG 56Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsÉcoles et jeunesseTransports scolaires vers les piscines Redon AggloLire la décision
- 5 novembre 2026 · Les FougerêtsÉcoles et jeunesseInterventions musicales en milieu scolaire 2026-2027Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsVente de terrainVente d'un terrain communalVente par la commune1 330 €5 € / m²Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetDécision modificative n°1 sur le budget commerceLire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsVoirie et travauxAvenant supplément de travaux rénovation résidence des Ifs (Avenant annexe)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsVoirie et travauxAutorisation de signature d'un contrat relatif à la vérification de l'accessibilité suite aux travaux de voirieLire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetDérogation au repos dominicalLire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsTarifsRévision des tarifs municipaux pour 2027Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsVoirie et travauxApprobation de la charte de participation de citoyens aux travaux des groupes de travail (annexe)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsÉlus et institutionsApprobation de la charte des correspondants de quartierLire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieurLire la décision
- 8 octobre 2026 · Les FougerêtsÉlus et institutionsModification des commissions municipales des groupes de travail et de leurs membresLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsÉlus et institutionsAutorisation d'intervention volontaire de la commune de Les Fougerêts en parallèle du recours contentieux dirigé contre le Permis Exclusif de Recherches de Mines (PERM) « TARANIS » et sollicitation deLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsCommande publiqueConvention de prestation de services, gestion et mise à disposition d'un cartable numérique - convention en annexeLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetDemande de subvention au Conseil Départemental Travaux voirie et abri busLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsÉcoles et jeunesseParticipations financières aux frais de fonctionnement des écoles publiquesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsAutresAutorisation de relogement temporaire-convention en annexeLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetPrêt pour le secteur public local PSPL - aux collectivités territoriales et à leurs groupementsLire la décision
- 10 septembre 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetDemande de subvention au Conseil Départemental et à Redon agglomération Rénovation de la résidence des IfsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetRéalisation d'un Contrat de Prêt auprès du Crédit Mutuel de Bretagne annule et remplace 2026-07-09-03 pour erreur matérielleLire la décision
- 9 juillet 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetRéalisation d'un contrat de prêt CDC travaux de voirie - annule et remplaceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Les FougerêtsFinances et budgetRéalisation d'un Contrat de Prêt auprès du Crédit Mutuel de BretagneLire la décision