Aller aux résultats (187)
187 décisions
- 19 novembre 2026 · CamorsCommande publiqueAchat de deux rehausses de ridelles pour le camion des services techniquesLire la décision
- 19 novembre 2026 · CamorsVoirie et travauxAchat d'un radar pédagogique avec la société Elan CitéLire la décision
- 18 novembre 2026 · CamorsCommande publiqueContrat de prestations de balayage de la voirie avec la société VéoliaLire la décision
- 18 novembre 2026 · CamorsVoirie et travauxTravaux de remplacement d'un caisson de ventilation pour la VMC au sein de la mairieLire la décision
- 12 novembre 2026 · CamorsCommande publiqueTravaux Eglise- Avenant n°1- Lot 1- Tranche 3- Entreprise GrevetLire la décision
- 6 novembre 2026 · CamorsCommande publiqueConvention avec le cabinet d'avocat Martin pour une assistance et une représentation devant le TA de RennesVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CamorsZAC et aménagementDébat portant sur les orientations générales du Plan d'Aménagement et de Développement DurableLire la décision
- 3 novembre 2026 · CamorsZAC et aménagementAdoption du Plan d'Aménagement et de Développement (PADD)Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CamorsÉlus et institutionsApprobation des statuts de la SPL Auray Carnac Quiberon TourismeLire la décision
- 3 novembre 2026 · CamorsAutresProjet de restauration du ruisseau Moulin Lamotte sur le site du Petit BoisLire la décision
- 22 octobre 2026 · CamorsCommande publiqueConvention d'assistance avec cabinet d'avocat Martin suite à une mise en demeure d'acquérirVoir la décision
- 9 octobre 2026 · CamorsPréemptionNon exercice du droit de préemption -liste 3ème trimestre 2026La commune renonce à préempterLire la décision
- 28 septembre 2026 · CamorsCommande publiqueAvenant n°4 Marché de réhabilitation du restaurant scolaire- Lot 10 "Cloisons sèches- doublage"- Entreprise Le moulliecLire la décision
- 25 septembre 2026 · CamorsEnvironnementSignature d'une convention avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération pour des travaux de restauration et/ou d'entretien de cours d'eauLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsSubventions et associationsRèglement d'attribution des subventions aux associationsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsÀ vérifierVente de terrainAbrogation de la délibération 2026-10/02-09 portant déclassement et cession d'une portion de voirieVente par la communeLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsAutresInformations diversesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsFinances et budgetInstauration d'une indemnité de mise sous pli de la propagande électoraleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsCulture et sportDénomination du stade municipalLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsSubventions et associationsDon pour la solidarité en faveur des communes sinistrées (incendies)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsAutresInscription du circuit "Kornevec" au PDIPR et désinscription du circuit du " Tro Bourk"Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsPersonnelCréation d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classeLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsPersonnelSignature d'une convention avec le CDG56 pour le calcul des ARELire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsPersonnelSignature d'une convention avec le CDG 56 pour la mise à disposition de personnel du service intérimLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsPersonnelSignature d'une convention avec le CDG56 pour la réalisation de la prestation payeLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsPersonnelSignature d'une convention avec le CDG 56 pour l'accès aux services facultatifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsFinances et budgetTravaux d'entretien de la voirie hors agglomération et demande de subvention auprès du Département au titre de la PSTLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsEnvironnementRetrait de la délibération 2026-04/05-13 autorisant la signature de conventions avec Morbihan Energies pour l'effacement des réseaux rue du PalmierLire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsFinances et budgetInstauration d'une taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CamorsÉlus et institutionsCommunication des comptes-rendus de réunions intercommunales et communalesLire la décision