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85 décisions
- 5 novembre 2026 · BréhanCommande publiqueMarchés publics : Cuisine de la salle des fêtes (report)Lire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanPersonnelParticipation de la Commune a la complémentaire santé des agents - Adhésion au contrat groupe du CDG56Lire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanCommande publiqueMarchés publics : Bardage de la salle des sportsLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanPersonnelVersement de prestations ou de gratifications pour évènements spéciauxLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanCommande publiqueMarchés Publics : Piste cyclable de la Rue ChateaubriandLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanCommande publiqueMarchés publics : programme des ponts 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanPersonnelConvention d'accompagnement à la révision de la RIFSSEP avec le CDG 56Lire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanFinances et budgetDemande de subvention au Conseil Départemental pour l'aménagement de la Rue ChateaubriandLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanCulture et sportConvention avec Morbihan Energies pour la rénovation de l'éclairage du terrain de football de l'Espace Jean SaulnierLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanSubventions et associationsRenouvellement des membres du bureau de l'Association Foncière de Remembrement de BréhanLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanTarifsTarifs de location des salles communales, du mobilier et du matérielLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanTarifsTarification des repas au Foyer Restaurant de NoéLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanEnvironnementConvention multiservices avec le FDGDON du Morbihan pour la lutte contre les espèces nuisiblesLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanFinances et budgetAdmission en non valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 5 novembre 2026 · BréhanPersonnelModification du tableau des effectifs du personnel communalLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanFinances et budgetDemande de subvention au Conseil Départemental - Renouvellement du sol de la salle multisportLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanFinances et budgetDemande de subvention au Conseil Départemental - Renouvellement des équipements de cuisine de la salle des fêtesLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanFinances et budgetDemande de subvention au Conseil Départemental - Voie cyclable Rue ChateaubriandLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanÉcoles et jeunesseConvention pour transport entre les établissement scolaires et le restaurant municipalLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanPersonnelConvention relative aux services facultatifs du CDG56Lire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanÉlus et institutionsModification des statuts du SIVU IncendieLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationsLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanPersonnelModification du tableau des effectifs du personne communalLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanÉlus et institutionsAdoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de BREHANLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanVoirie et travauxNomination d'un directeur de la régie de transportLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanSocialSolidarité en faveur des communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanPersonnelDélibération portant sur l'exercice du travail à temps partielLire la décision
- 17 septembre 2026 · BréhanAutresMise à disposition d'un local communalLire la décision
- 4 juin 2026 · BréhanVente de terrainVente de la parcelle cadastre xc n°87 au lieudit GlecouêtVente par la commune141 m²Lire la décision