Ce que l'on sait
- Thème
- Personnel
- Matière déclarée par la collectivité
- Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« à l'unanimité Article 1 : de modifier le tableau des effectifs du personnel communal comme suit : - Emplois modifiés | Situation Grade | Date d'effet Ancienne | Adjoint technique territorial à temps complet | 30/09/2026 Nouvelle | Adjoint technique territorial principal de 2e classe à temps complet |_01/10/2026 Situation Grade |_ Date d'effet | Ancienne | Adjoint administratif principal de 1er classe à temps complet | 01/10/2026 | Nouvelle | Adjoint administratif territorial à temps complet 04/11/2026 »
Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bréhan
4 rue Saint-Louis
56580 Bréhan
02 97 38 81 31Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean GUILLOT
Maire, Bréhan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.