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70 décisions
- 18 novembre 2026 · BohalFinances et budgetAttribution de chèques cadeauxLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalÉlus et institutionsPrésentation et débat du rapport d'observations définitives de la crc OBCLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalEnvironnementContrat d'entretien de la station dépuration et du réseau d'assainissementLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalCulture et sportValidation du devis pour le remplacement du compresseur de la salle multifonctionsLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalÉlus et institutionsDu Morbihan Désignation de deux délégués aux commissions localesLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalSocialLa gouttière entre le bâtiment du CCAS et le bar Le Bewann Validation du devis et participation financièreLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalCulture et sportEffraction de la buvette du terrain de foot validation d'un devisLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalEnvironnementLutte contre les frelons Mise à disposition et vente de pièges aux habitantsLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur de la garderie périscolaire horaires d'ouverture du matinLire la décision
- 19 octobre 2026 · BohalPersonnelMutuelle communale partenariat entre la commune et GroupamaLire la décision
- 8 septembre 2026 · BohalEnvironnementValidation du protocole d'accord et des indemnisations liées au dysfonctionnement de la centrale photovoltaïque de l'atelier municipalLire la décision
- 8 septembre 2026 · BohalFinances et budgetAssujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) du budget annexe « Lotissement Voisin »Lire la décision
- 8 septembre 2026 · BohalFinances et budgetSouscription d'un emprunt auprès du Crédit Agricole du Morbihan pour le budget annexe « Lotissement Voisin »Lire la décision
- 6 août 2026 · BohalVoirie et travauxApprobation du programme de voirie 2026 (Hors agglomération) et demande de subvention au titre du Programme de Solidarité Territoriale (PST) du MorbihanLire la décision
- 1 juillet 2026 · BohalFinances et budgetCréation du budget annexe Lotissement Voisin et plan de financementLire la décision
- 1 juillet 2026 · BohalFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 1 juillet 2026 · BohalVoirie et travauxValidation devis partition local boulangerieLire la décision
- 1 juillet 2026 · BohalÉlus et institutionsCLECT: approbation des rapports de la CLECTLire la décision
- 1 juillet 2026 · BohalCommande publiqueConvention EnedisLire la décision
- 1 juillet 2026 · BohalFinances et budgetDDFiP du Morbihan - offre de service - fiabilisation éléments de confortLire la décision
- 1 juillet 2026 · BohalVoirie et travauxApprobation du programme de voirie 2026 et demande de subvention au titre du Programme de Solidarité Territoriale (PST) du MorbihanLire la décision
- 2 juin 2026 · BohalTarifsClimatisation de la salle polyvalente et tarification estivaleLire la décision
- 2 juin 2026 · BohalTarifsTarification des services périscolaires (Cantine et Garderie) pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 2 juin 2026 · BohalCommande publiqueAttribution du marché de maîtrise d'uvre pour l'extension de la station d'épurationLire la décision
- 2 juin 2026 · BohalSubventions et associationsVersement du solde des subventions aux associations sportives (Foot et Basket)Lire la décision
- 2 juin 2026 · BohalCommande publiqueConvention de mutualisation du service commande publique avec Oust à Brocéliande CommunautéLire la décision
- 28 avril 2026 · BohalAutresÉchange foncier entre la commune de Bohal et les consorts [particulier] (Parcelles AB 92 et AB 83p)Lire la décision
- 28 avril 2026 · BohalÉlus et institutionsDésignation Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 28 avril 2026 · BohalÉlus et institutionsCommission Intercommunal des Impôts DirectsLire la décision
- 28 avril 2026 · BohalÉlus et institutionsDes membres de la commission liste électoraleLire la décision