Ce que l'on sait
- Thème
- Social
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE les travaux de couverture et de zinguerie décrits dans le devis D2609B-006 de l'entreprise MADA COUVERTURE, d'un montant total de 1 092,49 € TTC. • VALIDE la participation financière de la commune à hauteur de 400 €, imputable au budget commerce de l'exercice en cours. • DIT que le solde de la facture, soit 692,49 €, sera supporté par le CCAS, sous réserve de la validation de cette dépense par les instances délibérantes du CCAS. • AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis et tout document nécessaire à la réalisation de cette opération, une fois l'accord du CCAS obtenu. »
Montants cités :1 092,49 € TTC400 €692,49 €
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bohal
Place des Tilleuls
56140 Bohal
02 97 75 14 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Alain DE CHABANNES
Maire, Bohal
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.