Aller au contenu
Social

La gouttière entre le bâtiment du CCAS et le bar Le Bewann Validation du devis et participation financière

Conseil municipal de Bohal · séance du lundi 19 octobre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officiel732026Réfection de la gouttière entre le bâtiment du CCAS et le bar Le Bewann Validation du devis et participation financière

Lu par LicesLa gouttière entre le bâtiment du CCAS et le bar Le Bewann Validation du devis et participation financière

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE les travaux de couverture et de zinguerie décrits dans le devis D2609B-006 de l'entreprise MADA COUVERTURE, d'un montant total de 1 092,49 € TTC. • VALIDE la participation financière de la commune à hauteur de 400 €, imputable au budget commerce de l'exercice en cours. • DIT que le solde de la facture, soit 692,49 €, sera supporté par le CCAS, sous réserve de la validation de cette dépense par les instances délibérantes du CCAS. • AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis et tout document nécessaire à la réalisation de cette opération, une fois l'accord du CCAS obtenu. »

Montants cités :1 092,49 € TTC400 €692,49 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bohal

Place des Tilleuls
56140 Bohal

02 97 75 14 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Alain DE CHABANNES
Maire, Bohal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de BohalUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler