Ce que l'on sait
- Thème
- Personnel
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE la convention de partenariat à instaurer entre la commune de Bohal et Groupama Loire Bretagne pour la mise en place de ce dispositif de mutuelle communale, pour une durée de trois (3) ans. • RAPPELLE que la commune n'agit pas en tant qu'intermédiaire d'assurance, que ce dispositif n'a aucun caractère exclusif, et que la communication de la municipalité se limitera à une information neutre et factuelle. • AUTORISE la mise à disposition temporaire d'un bureau situé dans les locaux de la Mairie afin de permettre la tenue des permanences par le conseiller de Groupama. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bohal
Place des Tilleuls
56140 Bohal
02 97 75 14 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Alain DE CHABANNES
Maire, Bohal
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.